Notre avis juridique sur les Conditions Générales d’Utilisation d’ElevenLabs (EEE)

📌 Originalité du contenu généré

ElevenLabs précise que les contenus générés via leurs services ne sont pas toujours uniques. En raison des spécificités de l’apprentissage automatique, un même résultat (ou un résultat très similaire) pourrait être produit pour d’autres utilisateurs ou pour ElevenLabs eux-mêmes.

📌 Vos droits sur les outputs :

ElevenLabs ne revendique aucun droit de propriété sur les contenus générés via leurs services (outputs).

Cependant, il est crucial de noter qu'ElevenLabs décline toute garantie sur les outputs.

En d'autres termes : vous pouvez faire ce que vous voulez avec les outputs (sous réserve de quelques "use restrictions"), mais à vos risques et périls.

Ainsi, en cas de litige avec un tiers, vous serez seul responsable, sans possibilité de recours contre ElevenLabs.

📌 Précision pour le service de création de modèles de voix :

ElevenLabs propose un service permettant de créer des modèles de voix personnalisés.

Cependant, conformément à leurs conditions générales, ElevenLabs obtient une licence étendue sur ces modèles. Cette licence leur permet d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter et afficher publiquement ces modèles.

Ces modèles de voix peuvent être réutilisés dans les conditions évoqués au point suivant.

📌 Réutilisation de vos contenus :

Les fichiers que vous uploadez (inputs) peuvent être exploités par ElevenLabs pour améliorer leurs services.

Les inputs et les outputs ainsi que les modèles de voix que vous créez peuvent être utilisés pour créer des modèles de voix d’utilisation pour la bibliothèque vocale, cette dernière étant accessible aux utilisateurs d’Eleven Labs.

👉 Pour limiter ces usages, il est possible de remplir un formulaire en ligne afin de refuser que vos données soient utilisées pour l'amélioration des services.

Néanmoins, cette limitation n'est pas rétroactive et ne s'applique qu'aux contenus futurs.

🔑 Conseil : Remplissez ce formulaire avant d’utiliser les services pour la première fois, surtout si vous n’êtes pas propriétaire des fichiers uploadés.

Si votre droit d’utilisation des données est restreint à des usages spécifiques, cette précaution est essentielle pour éviter que vos inputs ne soient utilisés de manière incompatible avec les autorisations qui vous ont été accordées.

📌 Utilisation des contenus de la bibliothèque vocale :

Si vous utilisez des contenus issus de la bibliothèque vocale d’ElevenLabs, sachez que la licence associée prévoit :

🌍 Une validité mondiale : utilisable partout.

🤝 Une licence non exclusive : le contenu peut être licencié à d’autres.

💸 Une absence de droits monétaires : aucune redevance à payer.

🔒 Un caractère non transférable : interdiction de vendre, louer ou sous-licencier.

⚠️ Un caractère révocable : ElevenLabs peut retirer cette licence à tout moment.

Les conditions de licence sont donc assez permissives, avec néanmoins un risque du fait de la révocation possible à tout moment.

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