Si ta startup développe une technologie ou un savoir-faire technique, il est possible que tu souhaites travailler avec une autre entité pour mettre en oeuvre des projets. Cela peut être motivé par un besoin de ressources, la complémentarité de vos compétences ou de vos technologies… C’est un très bon atout pour effectuer des recherches scientifiques poussées.
Si tu souhaites collaborer pour un projet de recherche, il est nécessaire de conclure un contrat R&D.
Le contrat R&D contient de nombreuses modalités spécifiques. Les projets collaboratifs de recherche impliquent beaucoup de transferts de propriété intellectuelle, à la fois durant le projet et lors du résultat. Il est très important de sécuriser ces opérations par un contrat bien rédigé.
Un avocat identifie les différents droits de propriété intellectuelle potentiels et rédige un contrat complet qui prévoie leur cession.
Nous dressons des contrats synthétiques, pour que leur lecture soit simple tout en respectant la réglementation applicable.
